Parce que mettre de l’argent de côté est parfois compliqué, le Crédit Agricole a créé pour vous un nouveau contrat d’assurance vie ultra-simple et accessible pour réaliser vos projets.
Pour souscrire, il vous suffit de verser 20 € par mois (15 € pour les jeunes actifs âgés de 16 à 30 ans). Vous pouvez ensuite modifier le montant et la périodicité de vos versements réguliers ou effectuer des versements libres à partir de 20 €.
Avec Cap Découverte, vous choisissez la formule qui vous correspond. Vous avez le choix entre trois formules de répartition des versements initial et réguliers de votre contrat (Cap Découverte Sécurité, Cap Découverte 1 et Cap Découverte 2). Vous pouvez ainsi adapter votre contrat à votre objectif et votre appétence au risque.
Cap Découverte Sécurité :
La formule Cap Découverte Sécurité est composée à 100% du support sécuritaire en euros.
Cap Découverte 1 :
La formule Cap Découverte 1 est composée à 75 % du support sécuritaire en euros, Euro Sécurité et à 25 % du support en unités de compte Atout Prem’s actions.
Cap Découverte 2 :
Cap Découverte 2 est composée à 50 % du support sécuritaire en euros, Euro Sécurité et à 25 % de chacun des deux supports en unité de compte : Atout Prem’s actions et Atout Puls’actions.
Vos versements libres peuvent également être répartis selon l’une de ces trois formules, ou entre les différents supports que vous aurez choisis. A tout moment, vous avez la possibilité de modifier la répartition de vos versements réguliers futurs en changeant de formule.
Avec Cap Découverte, vous bénéficiez d’une fiscalité avantageuse :
Dans la limite et en l’état de la réglementation en vigueur au 01/01/2008.
• En cas de rachat au-delà de huit ans, les produits générés par votre contrat d’assurance-vie sont exonérés d’impôt sur le revenu dans la limite d’un abattement annuel et global de 4 600 € pour un célibataire ou de 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune. En cas de rachat et quelle que soit la durée du contrat à la date de rachat, les cotisations sociales (CSG, CRDS, autres prélèvements sociaux) s’appliquent.
• Les capitaux versés en cas de décès aux bénéficiaires désignés sont exonérés de droits de succession sous certaines conditions.
> dès lors que les versements ont été effectués avant 70 ans, le capital décès est exonéré jusqu’à 152 500 € par bénéficiaire. Au-delà de ce plafond, l’excédent est soumis à une taxe forfaitaire de 20 %.
> les versements effectués à compter de 70 ans sont exonérés dans la limite de 30 500 €, quel que soit le nombre de bénéficiaires. Au- delà, ils sont soumis aux droits de succession. Par contre, les produits de ces versements sont exonérés.
+ Mentions Légales
Sous réserve des limites et conditions du contrat auquel vous devez vous reporter et dont les dispositions complètes figurent dans la notice d'information.
Souscription possible dans les limites et disponibilités des parts des FCP et sous réserve d’acceptation de votre dossier par la banque, agissant en qualité d’intermédiaire en assurance.
Le contrat CAP DECOUVERTE est un contrat d’assurance vie, assuré par PREDICA, compagnie d’assurance vie et de prévoyance, filiale de Crédit Agricole SA, entreprise régie par le code des assurances. SA au capital entièrement libéré de 915 874 005 euros. Siège social : 50-56 rue de la Procession 75015 Paris, 334 028 123 RCS PARIS.
Les perspectives de perte ou de gains sont supportées par l’adhérent. Seul le fonds en euros est à capital garanti.
Atout Prem’s action est un Fonds Commun de Placement (FCP) diversifié, agréé par l’Autorité des Marchés Financiers, non assorti d’une garantie en capital et dont la durée recommandée de placement est de 8 ans.
Atout Pulsactions est un FCP diversifié agréé par l’Autorité des Marchés Financiers, non assorti d’une garantie en capital, et dont la durée recommandée de placement est de 8 ans.
Atout Prem’s actions et Atout Pulsactions sont gérés par Crédit Agricole Asset Management, filiale de Crédit Agricole SA. SA au capital de 546 162 915 euros. Société de Gestion de Portefeuille agrée par l’AMF sous le n° GP 04000036. Siège social : 90, boulevard Pasteur-75015 Paris - France- 437 574 452 RCS Paris.
Les prospectus simplifiés visés par l’Autorité des marchés financiers (AMF) dans lesquels sont indiquées les caractéristiques principales des supports financiers sont disponibles en agences ou au Centre de documentation de l’AMF (17, Place de la Bourse – 75082 Paris Cedex 02) ou sur le site Internet de L’AMF : http://www.amf-france.org.
Versements : à partir de 20 € (15€ pour les 16- 30 ans)
Disponibilité
• Rachats partiels possibles en cas de besoin sans frais (minimum 100 €, solde minimum à conserver sur le contrat : 100€).
• Rachat total possible en cas de besoin, sans frais. Il met fin au contrat.
Les frais du contrat sont les suivants :
• Frais à l’entrée et sur chaque versement : 2% de chaque versement.
• Frais de gestion en cours de vie du contrat : 0,85% par an.
• Pénalités de rachat : 0%
Durée de placement conseillée : 8 ans. Prorogation possible, reconductible d’année et année.
Retour
