Percevez en toute sécurité un revenu régulier sous forme de rentes trimestrielles dans un cadre fiscal avantageux.
Vous souhaitez épargner et percevoir des revenus immédiats ?
Avec le Carré Vert, produit de placement comprenant un Plan Epargne Logement et des Comptes à Terme (C.A.T), vous bénéficiez des avantages de l’épargne logement et touchez des revenus réguliers.
Un versement unique
Vous versez en une seule fois une somme comprise entre 6 000€ et 24 000€ (par multiple de 3000€) ou 37 500€, automatiquement répartie sur un P.E.L et des C.A.T
(1).
Un placement et des revenus garantis
Chaque trimestre, pendant 4 ans, un Compte à Terme arrive à échéance et assure des versements automatiques :
- sur votre plan d’Epargne Logement (PEL) et
- sur votre compte bancaire selon les modalités fixées au contrat.
A l’échéance du Carré Vert, vous avez le choix entre récupérer votre capital investi majoré d’intérêts en clôturant votre PEL ou conserver votre PEL en mettant en place des versements réguliers.
Tous les avantages de l’épargne logement
Au bout de 4 ans d’épargne et en fonction des droits à prêt acquis grâce à votre épargne, vous pouvez emprunter jusqu’à 92 000€, remboursables sur une durée de 2 à 15 ans, à un taux préférentiel prévu contractuellement dès l’ouverture de votre Plan. En cas de réalisation d’un prêt PEL au terme du contrat, vous recevrez en plus une prime d’état proportionnelle aux intérêts acquis par votre épargne (prime plafonnée à 1 525€).
Exemples de prêts épargne logement établis sur la base d’éléments connus au 01/05/2011 (2) :
« Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. »
Vous souscrivez un PEL en septembre 2010 et souhaitez, après 4 ans, obtenir un prêt épargne logement. Vous aurez cumulé un capital de 12.542,90€ et la prime d’État versée en cas de prêt s’élèvera à 337,16€ (avant prélèvements sociaux).
- Vous pourrez réaliser un Prêt Epargne Logement de 6.000€ sur 5 ans pour financer des travaux d’aménagement
(3) dans votre logement.
Vous rembourserez 60 mensualités de 113,33€. Taux Annuel Effectif Global fixe de 5,16%. Montant total dû de 6.799,63€ (dont : 649,63€ d’intérêts, 150€ d’Assurance Décès Invalidité obligatoire, pas de frais de dossier). Taux débiteur fixe de 4,20%. Coût de l’ADI obligatoire de 2,50€/mois prélevé séparément de la mensualité si vous l’avez souscrite
(4).
- Ou avec 842€ de droits à prêt, vous pourrez réaliser un Prêt Epargne Logement de 23.380€ sur 7 ans pour financer tout ou partie d’un achat immobilier hors SCPI (Société Civile de Placement Immobilier). Vous rembourserez 84 mensualités de 328,47€ (Assurance Décès Invalidité obligatoire incluse ; pas de frais de dossier). Le Taux Effectif Global (TEG) annuel fixe est de 4,82%. Le coût total du crédit (ADI obligatoire incluse
(4) ) est de 4.211,87€
(5).
Mentions Légales
Conditions et Réglementation en vigueur le 01/05/2011, susceptibles d’évolution. Chacune des informations portées ci-dessus ne vaut que sous les réserves, limites et conditions du contrat auquel elles se rapportent.
Offre réservée aux personnes physiques non titulaires d’un Plan Épargne Logement (PEL), d’un Compte Épargne Logement (CEL) dans un autre établissement, d’un autre contrat Carré bleu ou Carré vert, sous réserve d’acceptation par la banque.
Les contrats d’assurance décès-invalidité (ADI) sont assurés par CNP Assurances, Société anonyme au capital de 594 151 292 € entièrement libéré. 341 737 062 RCS PARIS, CNP IAM, S.A. au capital de 30 500 000 € entièrement libéré 383 024 189 RCS PARIS - Siège social : 4, place Raoul Dautry, 75716 PARIS CEDEX 15 et PREDICA, Compagnie d’assurances de personnes, filiale de Crédit Agricole SA. - SA au capital de 915 874 005 € entièrement libéré. 334 028 123 RCS Paris Siège social 50-56 rue de la Procession 75015 Paris. Entreprises régies par le Code des assurances. Les événements garantis et les conditions figurent au contrat. Il peut arriver que votre état de santé ne vous permette pas de bénéficier des conditions d’assurance standardisées. Le dispositif prévu par la Convention AERAS organise des solutions adaptées à votre cas. Pour toute information, contacter le numéro vert [0800 215 681].
Le contrat d’assurance perte d’emploi est assuré par CNP IAM, SA au capital de 30 500 000 € entièrement libéré 383 024 189 RCS Paris Siège social 4, place Raoul Dautry 75716 Paris Cedex 15 Entreprise régie par le Code des assurances. Les événements garantis et les conditions figurent au contrat.
(1) Selon le barème indicatif délivré à la souscription du contrat Carré Vert.
(2) Le recours au crédit suppose l’acceptation de votre dossier par la banque, prêteur, et dépend de votre situation personnelle et de votre capacité de remboursement.
(3) S’agissant du financement de travaux de réparation, d’entretien ou d’amélioration, non liés à une acquisition, et d’un montant inférieur ou égal à 75 000€, le prêt EPARGNE LOGEMENT prend la forme d’un crédit à la consommation donnant lieu à l’émission d’une offre de contrat de crédit. Vous disposez d’un délai légal de rétractation à compter de la signature de l’offre de contrat de crédit.
L’exemple chiffré et le Taux Annuel Effectif Global sont établis sur la base des éléments connus à la date indiquée. Ces éléments ne sont valables qu'à la date indiquée. Montant total dû par l’emprunteur calculé sur la base du règlement de la 1ère mensualité 30 jours après le déblocage du prêt. Pour tout autre montant et/ou durée de remboursement, des conditions financières différentes s'appliquent. Renseignez-vous auprès de nos Conseillers.
(4) Le coût de l’ADI est calculé fictivement pour un emprunteur ayant moins de 60 ans au jour de son adhésion à l'assurance. Si l’emprunteur a 60 ans ou plus, le coût est supérieur se renseigner auprès d’un Conseiller.
(5) Pour tous les prêts finançant une acquisition immobilière, avec ou sans travaux, des travaux de construction, ou des travaux de réparation, d’entretien, ou d’amélioration dont le montant est supérieur à 75 000€, l’emprunteur dispose d’un délai de réflexion de 10 jours à compter de la réception de l’offre de prêt pour l’accepter. La réalisation de la vente ou des travaux est subordonnée à l’octroi du prêt. Si celui-ci n’est pas obtenu, le vendeur devra lui rembourser la totalité des sommes versées. Le montant du crédit dépend de la situation du client, de l’épargne constituée et de la réglementation en vigueur.
L’exemple chiffré et le Taux Effectif Global Annuel sont établis sur la base des éléments connus à la date indiquée. Ces éléments ne sont valables qu'à la date indiquée. Coût total du crédit calculé sur la base du règlement de la 1ère mensualité 30 jours après le déblocage du prêt. Pour tout autre montant et/ou durée de remboursement, des conditions financières différentes s'appliquent. Renseignez-vous auprès de nos Conseillers.
Prêteur : Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile-de-France. Société coopérative à capital variable. Établissement de crédit. Société de courtage d’assurances. 26 quai de la Rapée 75 012 PARIS. N° 775.665.615 RCS PARIS. Immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le numéro 07 008 015.
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