Etudes, permis de conduire, première installation… aider son enfant ou petit-enfant, c’est aussi lui donner les moyens de bien démarrer dans la vie.
Avec Vers l’Avenir
(1), le nouveau contrat d’assurance-vie réservé aux enfants mineurs
(2), vous avez l’opportunité d’épargner progressivement dès maintenant pour préparer l’avenir de vos enfants ou petits-enfants. Et avec la garantie prévoyance Vers l’Avenir
(1), vous leur assurez un capital à leur majorité.
Un contrat d’assurance vie souple et accessible, particulièrement adapté aux enfants.
Le contrat d’assurance-vie est au nom de l’enfant et c’est vous, parent ou grand-parent, qui épargnez pour lui, à votre rythme. Il vous suffit d’effectuer un versement initial de 20 € minimum, puis d’effectuer des versements réguliers ou libres à partir de 20 €.
A l’adhésion, 2 formules d’investissement sont proposées : Avenir Sécurité pour une sécurité maximale et Avenir Guidé pour plus de dynamisme en s’appuyant sur un fonds d’investissement socialement responsable : Atout Valeurs Durables
(3). A sa majorité, votre enfant ou petit-enfant peut opter pour une troisième formule Avenir Majeur qui lui permet de choisir avec son conseiller une orientation financière tenant comptes de ses propres objectifs et de son expérience.
Et avec la pause souplesse, vous avez la possibilité de suspendre et reprendre vos versements à tout moment
(4).
Et avec la Garantie Prévoyance Vers l’Avenir, vous assurez un capital à la majorité de votre enfant ou petit-enfant.
Ce contrat de prévoyance prend le relais de vos versements réguliers jusqu’à la majorité de l’enfant si vous veniez à disparaître avant ses 18 ans
(6).
La fiscalité avantageuse de l’assurance-vie
Le contrat Vers l’Avenir permet de profiter des avantages fiscaux de l’assurance-vie, produits nets d’impôt sur le revenu (hors contribution sociales) après 8 ans en cas de rachat total ou partiel
(5).
Vers l’Avenir est un contrat d’assurance-vie dont l’adhérent-assuré est un enfant mineur de moins de 17 ans au jour de l’adhésion. Son représentant légal (parent en règle générale) signe le contrat et agit en son nom. Si l’enfant a plus de 12 ans, sa présence est obligatoire. Les primes peuvent être versées par les parents ou les grands-parents.
A l’adhésion, 2 formules d’investissement sont proposées :
- Avenir Sécurité : 100% sur le support euros Euro Avenir. Les intérêts générés sur ce fonds euros sont investis sur Atout Valeurs Durables afin de dynamiser les performances du contrat.
- Avenir Guidé : 75% sur le support euros Euro Avenir et 25% sur Atout Valeurs Durables
A sa majorité, l’enfant peut opter pour une troisième formule Avenir Majeur : investissement libre sur les différents supports proposés au contrat.
Atout Valeurs Durables est un fonds socialement responsable qui repose sur un choix des meilleures entreprises dans le secteur « Best in class » engagées dans le développement durable, en quête de performance et de pérennité.
Versements :
- Versement initial à partir de 20 €
- Versements réguliers à partir de 20 € par mois
- Versements libres ponctuels à partir de 20 €
- Les versements sont plafonnés à 4 600 € par an
Disponibilité :
- Rachats partiels possibles en cas de besoin sans frais (minimum 100 €, solde à conserver sur le contrat : 100 €)
- Rachat total possible en cas de besoin, sans frais. Il met fin au contrat.
Les frais du contrat sont les suivants :
- Frais à l’entrée et sur chaque versement : 3% du montant du versement
- Frais de gestion en cours de vie du contrat : 0,85% sur les supports UC et 0,70% sur le support Euro
- Frais d’arbitrage : 0,5% du montant transféré
Les perspectives de perte ou de gains sont supportées par l’adhérent. Seul le fonds en euros est à capital garanti.
Durée de placement conseillée : 8 ans.
Mentions Légales
Sous réserve des limites et conditions du contrat auquel vous devez vous reporter et dont les dispositions complètes figurent dans les conditions générales valant notice d’information.
Souscription possible dans les limites et disponibilités des parts des FCP et sous réserve d’acceptation de votre dossier par la banque, agissant en qualité d’intermédiaire en assurance.
(1) Le contrat d’assurance-vie Vers l’Avenir et le contrat d’assurance décès GARANTIE PREVOYANCE VERS L’AVENIR sont assurés par PREDICA - S.A. au capital entièrement libéré de 915 874 005 €. Entreprise régie par le Code des assurances. Siège Social : 50-56 rue de la Procession 75015 Paris, 334 028 123 RCS Paris. Les dispositions complètes des contrats figurent dans la notice d’information. Le contrat d’assurance décès Garantie Prévoyance Vers l’Avenir est une option du contrat d’assurance-vie Vers l’Avenir et ne peut être souscrit indépendamment.
(2) Adhésion possible pour les mineurs de moins de 17 ans le jour de l’adhésion.
(3) Atout Valeurs Durables est un Fonds Commun de Placement géré par Amundi, société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF sous le n° GP 04000036. SA au capital de 578 002 350
euros. 90, bd Pasteur 75015 Paris – 437 574 452 RCS Paris.
. Prospectus simplifié visé par L’autorité des Marchés Financiers (AMF) dans lequel est indiqué les caractéristiques principales de ce support financier est disponible en agence ou au Centre de Documentation de l’AMF (17, place de la Bourse – 75 082 Paris Cedex 02) ou sur le site internet de l’AMF (www.amf-france.org)
(4) dans les limites et conditions du contrat.
(5) Dans la limite et en l’état de la réglementation en vigueur au 01/11/2008. Lors d’un rachat au-delà de 8 ans, les produits générés par le contrat sont exonérés d’impôt sur le revenu dans la limite d’un abattement global de 4 600 € pour un célibataire ou de 9 200 € pour un couple soumis à imposition commune. En cas de rachat et quelle que soit la durée du contrat à la date de rachat, les cotisations sociales (CSG, CRDS, autres prélèvements sociaux) s’appliquent.
(6) Le capital garanti correspond au cumul des versements réguliers restant à verser sur le contrat Vers L’Avenir de l’enfant, entre la date du décès et la majorité de l’enfant, dans la limite de 15 000 €.
Le terme de l’adhésion à la GARANTIE PREVOYANCE VERS L’AVENIR correspond à l’échéance annuelle de l’adhésion suivant le 18e anniversaire de l’enfant, ou à l’échéance annuelle de l’adhésion suivant le 74e anniversaire de l’adhérent-assuré s’il atteint cet âge avant le 18e anniversaire de l’enfant. La première année, seul le décès par accident est garanti. Délai de carence d’un an pour le décès par maladie.
(7) Taux de rémunération annuel net de frais de gestion attribué au 31/12/2008 et au 31/12/2009 sur la part des versements effectués jusqu’au 31/12/2009 investie sur le support en euros Euro Avenir et encore présente sur ce support au 31/12/2008 et au 31/12/2009.
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