Dépôts À Terme

marché epargne-bancaire

Le Crédit Agricole d’Ile de France vous propose d’épargner au travers de sa gamme de dépôts à terme (DAT) pour valoriser votre épargne sur le court ou le moyen terme.

Taux fixe ou progressif, versement unique ou programmé, nous avons le DAT susceptible de répondre le mieux à vos besoins.

Un taux de rémunération fixe ou progressif :

Fixe : taux identique sur toute la durée du placement.
Progressif : taux qui évolue en fonction de la durée. Plus vous restez, plus votre DAT vous rapporte.

Fixe ou Progressif, dès la souscription les taux vous sont clairement annoncés et garantis.

Une épargne garantie.

Vous pouvez choisir parmi la gamme des DAT commercialisés par notre banque, la durée du DAT susceptible de vous convenir le mieux(1). En cas de nécessité, vous gardez la possibilité de retirer tout ou partie de vos fonds, avant l’arrivée à échéance de votre DAT, sous réserve du respect d’un préavis (2), et dans certains cas avec l’application d’une pénalité de retrait.(3)

Pas de plafond de versement.

Le versement est unique à l’ouverture (sauf DAT Progressif Abonné 5 ans), pas de plafond de versement.(4)

Aucun Frais.

Pas de frais de dossier.

Un DAT à versements réguliers ou à revenus, c’est également possible

Si vous souhaitez vous constituer une épargne progressivement, le DAT Progressif Abonné peut correspondre à vos besoins, en vous permettant de faire des versements mensuels(5). Si vous souhaitez percevoir un revenu complémentaire, alors le DAT à distribution trimestrielle(6)peut être celui qui vous convient.

Un taux de rémunération fixe ou progressif :

> DAT à taux fixe :

pour une rémunération fixe sur toute la durée du placement

  • Durée : Le DAT à taux fixe peut être souscrit pour une durée comprise entre 1 mois et 84 mois
  • Rémunération : Taux fixe connu à la souscription et garanti pendant toute la durée du DAT.
  • Plancher et plafond des versements :
    Minimum de souscription : 10 000 euros.
    Maximum de souscription : aucun.
DAT à taux progressif :

pour avoir un taux évolutif en fonction de la durée de votre placement

  • Durée : Le DAT à taux progressif peut être souscrit pour une durée de 36 mois, 48 mois ou 60 mois.
  • Rémunération : Le DAT est rémunéré selon un barème composé de taux d’intérêt fixes appliqués par palier successif d’une durée d’un an chacun. Les intérêts sont capitalisés à chaque date anniversaire de souscription.
  • Plancher et plafond des versements :
    Minimum de souscription : 10 000 euros.
    Maximum de souscription : aucun.
> DAT "Abonné" :

pour se constituer une épargne en toute tranquillité

  • Durée : Le DAT Abonné est souscrit pour une durée de 60 mois.
  • Rémunération : Le DAT est rémunéré selon un barème composé de 5 taux d’intérêt fixes appliqués par palier successif d’une durée d’un an chacun. Les intérêts sont capitalisés à chaque date anniversaire de souscription
  • Plancher et plafond des versements :
    Versement initial minimum de 200 € et maximum de 10 000 €.
    Versements mensuels de 40 € à 100 € maximum (par multiple de 10 €).
> DAT "Revenus" :

pour percevoir un revenu complémentaire

  • Durée : Le DAT Revenus peut être souscrit pour une durée de 36 mois, 48 mois ou 60 mois
  • Rémunération : Le DAT est rémunéré selon un barème composé de taux d’intérêt fixes appliqués par palier successif d’une durée de 3 mois chacun.
  • Plancher et plafond des versements :
    Minimum de souscription : 10 000 euros.
    Maximum de souscription : aucun.

Conditions en vigueur au 23/09/2013
Chacune des informations prévues ci-dessus ne vaut que dans les réserves, limites et conditions du contrat auquel elles se rapportent. Sous réserve d’acceptation du dossier par votre banque. Offre réservée aux personnes physiques [agissant pour des besoins non professionnels].
Les fonds collectés sur les DAT, composés des dépôts clients, permettent de soutenir l’activité crédits sur nos territoires.
(1) La durée des DAT commercialisés par votre banque varie entre 1 mois et 7 ans en fonction du DAT envisagé.
(2) Tout retrait anticipé (partiel ou total) sur un DAT devra respecter un préavis de 31 jours calendaires révolus.
(3) Pour certains DAT de la gamme, les retraits anticipés peuvent entraîner des pénalités sur la rémunération du palier en cours. Le retrait total entraine la clôture du DAT.
(4) Montant du versement unique différent selon le DAT souscrit. Hors offre spécifique et DAT Progressif Abonné 5 ans
(5) Montants du versement initial et des versements mensuels spécifiques au DAT Abonné, renseignez vous auprès de votre agence.
(6) DAT REVENUS d’une durée de 3, 4, 5 ou 7 ans, versement unique minimum : 10000 €, sans limitation de montant, application d’une pénalité en cas de retrait anticipé.
Les intérêts perçus sur les Dépôts à Terme subissent au moment de leur paiement un prélèvement obligatoire à titre d’acompte (sauf si le revenu fiscal de référence de l’avant dernière année de votre foyer fiscal est inférieur à un certain seuil et si vous avez demandé à être dispensé de cet acompte pour cette année). Vous devez ensuite mentionner ces intérêts sur votre déclaration de revenus pour qu’ils soient soumis au barème progressif de l’impôt sur le revenu (sous déduction de l’acompte déjà perçu). Si votre foyer fiscal perçoit un montant global d’intérêts annuels inférieur à un certain seuil, vous pouvez opter sur votre déclaration de revenu pour une imposition à un taux forfaitaire.La totalité des intérêts est également soumise aux prélèvements sociaux prélevés automatiquement à la source sur le montant des intérêts bruts.
Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile-de-France.Siège social : 26 quai de la Rapée 75012 Paris.Société coopérative à capital variable. Etablissement de crédit. Société de courtage d’assurances, 775 665 615 RCS PARIS.Immatriculée au Registre des Intermédiaires en Assurance sous le numéro 07 008 015

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