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Le Grenelle nous met au vert

Le Grenelle de l’environnement, événement très attendu, avait débuté le 15 juillet 2007. Durant quatre mois, professionnels, experts et pouvoirs publics se sont réunis afin de proposer des mesures « éco-responsables » autour de problématiques telles que l’énergie, le transport, l’agriculture, la santé…

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Énergie

Une taxe, la “taxe climat-énergie”, pourrait entrer en vigueur en « contrepartie d’un allègement de la taxation du travail pour préserver le pouvoir d’achat et la compétitivité ». La création d’un programme, avec un budget d’un milliard d’euros sur quatre ans, est envisagé pour les énergies et les moteurs du futur. À l’horizon 2010, tous les équipements les plus “énergivores” seront retirés de la vente, notamment les lampes à incandescence.

Agriculture

La fréquence des traitements des cultures par des pesticides devra être réduite de moitié dans l’agriculture française. Cependant, cette réduction se fera, d’après le relevé officiel des conclusions, sans calendrier précis (alors que, dans un premier temps, le chiffre de dix ans avait été annoncé par les organisations environnementales) et sera conditionnée à « la diffusion de méthodes alternatives, sous réserve de leur mise au point ». La production issue de l’agriculture biologique devra tripler en cinq ans et être multipliée par 10 d’ici à 2020. Elle bénéficiera de 20 % des commandes publiques en matière de restauration collective. Si, depuis le 16 janvier, les cultures commerciales de maïs génétiquement modifié (OGM) doivent être suspendues, les pouvoirs publics estiment la mesure « pas encore scellée ».

Transports

L’ écopastille, sous forme de bonus-malus sur les voitures, est en place depuis le 5 décembre pour le bonus et depuis 1er janvier pour le malus. L’ “écotaxe”, pour le transport routier, est également entrée en vigueur. En ville, 1 500 kms de lignes de tramway doivent être construites hors Île-de-France (contre 329 en 2007). Pour les grands axes, il est prévu le développement des lignes TGV avec 2 000 kms de lignes nouvelles avant 2020.

Bâtiment

De nouveaux seuils entre le public et le privé ont été fixés pour réaliser la promotion de l’ “écoconstruction”. Tous les nouveaux bâtiments publics devront être construits dès 2010 en respectant des normes énergétiques plus strictes (50 kwh/m2/an). Pour les constructions privées, ces normes seront mises en place à partir de 2012. Tous les bâtiments publics anciens devront effectuer une rénovation thermique d’ici à 2015.

Santé

50 substances jugées particulièrement toxiques et cancérigènes (du type solvants) seront interdites en 2010, dont 30 dès 2008. Le “plan air” se réactualise avec la fixation d’un seuil maximal de 15 microgrammes de particules fines/m3 présentes dans l’air, visé en 2010 et rendu obligatoire en 2015 (soit une baisse de 30% par rapport à aujourd’hui).

Pour aller plus loin

Accéder en détail aux mesures évoquées lors du Grenelle de l’environnement, aux mesures prises et aux mesures actées prochainement.

© Marie Bertrand-Chevallier Uni Editions – janvier 2008

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